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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-5. – Cession à la Direction opérationnelle de Télécommunication de l'immeuble 8, rue des Ponts. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

III-6. – Acquisition d'une emprise foncière sur la Société Speedy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert. - Groupe scolaire Jean-Jaurès - Construction d'un bâtiment à usage de classes et salle polyvalente. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

IV-4. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement des menuiseries bois et chassis métalliques. École Braconnot, Charlemagne Primaire B, Michelet primaire B. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades de l'église St Léon. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles fioul pendant le 1er semestre 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Avenant n° 1 au marché de travaux de restauration de la couverture de la Porte Saint-Georges. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Marché négocié pour l'acquisition de matériel informatique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Marché d'ingénierie avec Alain Sarfatti pour l'aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Recours 91.29 - LEQUAND contre délibération du 12 Novembre 1990 portant approbation du compte administratif 89. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

V-2. – Recours 90.1048 SARL Ligonie-Silvi. Recouvrement des frais d'utilisation d'embranchement ferré. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

V-3. – Pourvoi en cassation contre arrêt de la Cour d'appel de Nancy. Droit d'entrée directe à l'Abattoir. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 11 février 1991

V-4. – Action en résiliation de bail de l'appartement sis 23, place des Vosges. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

V-6. – Action en bornage préalable aux travaux d'extension du Musée des beaux-arts. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 11 février 1991

V-7. – Constatation de l'état des propriétés voisines du Musée des beaux-arts. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 11 février 1991

VI-1. – Modification des critères de répartition de la participation des communes aux dépenses du Syndicat intercommunal scolaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

VI-1. – Fixation du prix d'une vaccination contre la fièvre jaune. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 mars 1991

I-1. – Création d'une association pour le développement des relations internationales de Nancy et de son agglomération. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 18 mars 1991

II-1. – Garantie d'un emprunt de 560.000 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 9, rue de Graffigny. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier