• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

V-7. – Recrutement d'un officier de Police municipale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

V-8. – Rémunération des pigistes collaborant aux journaux municipaux. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

V-9. – Attribution d'une prime de technicité. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

VI-1. – Convention Fonds Local d'aide aux jeunes en difficulté. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

VI-2. – Mission locale - Convention de participation. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juillet 1991

VII-1. – Attribution de bourses à cinq étudiants de Newcastle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

VII-2. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Karlsruhe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-1. – Régularisation du compte administratif de l'exercice 1989 et du budget supplémentaire 90 suite à l'annulation prononcée par le Tribunal administratif le 17 septembre 91. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

II-2. – Compte administratif 1990. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

II-3. – Taxe sur les appareils automatiques - modification des coefficients. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

II-4. – Garantie d'un emprunt de 200.000 F que l'Association ALAGH désire contracter pour financer son programme d'investissement 91. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

II-6. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-7. – Fixation du tarif du droit de stationnement dans le parking du pôle de gestion. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

II-8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

II-9. – Attribution de subventions aux Associations culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-10. – Attribution de subventions au CETECH et à l'APCA. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

II-11. – Fixation du montant des redevances pour occupation de locaux 51, bld d'Austrasie à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

III-1. – Acquisition d'un immeuble sis angle 1, rue Henri Bazin - 4 Bld du 26e R.I. sur Mr. et Mme LUX. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

III-2. – Alignement de rue. Promesse de vente d'un bien sis 19 et 21 rue Emile Friant à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

III-3. – Indivision Solvay - Cession à Solorem de diverses emprises. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier