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III-4. – Avenant n° 3 à la convention du 19 juillet 1988 portant mise à disposition de France Télécom de bâtiments affectés au réseau de vidéo-communication - Mise à disposition d'un local supplémentaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 155
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour le terrassement et la confection des sols pour la réalisation des jardins du Belvedère, Avenue de Boufflers. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 156
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Marché négocié. Transport d'élèves. - École maternelle La Fontaine (Quartier du Haut-du-Lièvre) - École Saint-Stanislas, Ory, Charles III et Saint-Pierre. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 156
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-7. – Avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles fioul pendant le 1er semestre 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 156
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Délégation de compétences du conseil municipal à M. le Maire - Application de l'article L. 122.20 modifié du Code des Communes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 156
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales