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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

IV-2. – Réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 novembre 1991

V-1. – Avis du conseil municipal sur l'enquête publique : 12, rue de Réménauville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

VI-1. – PASS'SPORT - Convention avec le Conseil général et l'Union Locale des MJC pour la mise en place de l'opération. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 novembre 1991

VII-1. – Prime de technicité des agents techniques. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 novembre 1991

VII-2. – Régime indemnitaire applicable aux directeurs territoriaux. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 novembre 1991

VII-3. – Avenant au contrat de M. le Directeur chargé des grands projets d'investissement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

I-2. – Adhésion à l'Association TGV Européen. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-1. – Budget primitif 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-2. – Garantie d'un emprunt de 10.800.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer la construction de 28 logements 20, rue de Saverne à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-3. – Garantie d'un emprunt de 16.775.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer la construction de 40 logements 25, rue de Saverne à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-4. – Exonération temporaire de taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Subventions à des organismes à caractère économique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-6. – Subventions aux Associations culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Subventions aux Associations à caractère social. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Subventions aux Associations de jeunesse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

III-1. – Acquisition d'un local dans l'ensemble immobilier 33, rue du Grand Verger. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

III-2. – Cession de 2 immeubles 16, rue du Dr. Louis Michel et 14, rue Marie Lescszinska à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

III-3. – École Didion Raugraff : acquisition d'un plateau dans l'immeuble Joffre Saint-Thiébaut en vue d'y installer la cantine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

III-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

III-5. – Recouvrement de prestations. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier