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• 1991
• 22 avril 1991

V-3. – Recours 91.206 - Demande de sursis à exécution du permis de construire n° 54.395.90.352 - Dames HOMMEL. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

VI-3. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt - Année 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

VII-1. – Mise en dépôt-vente au Musée des beaux-arts de 100 exemplaires de l'ouvrage Déments - Démons la Tentation de Saint-Antoine, de Jacques Callot. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 27 mai 1991

I-4. – Désignation d'un représentant au Conseil départemental de l'Habitat. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

II-1. – Taxe professionnelle : Exonération partielle en faveur des entreprises cinémathographiques. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

II-2. – Piscines Municipales : Tarification. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

II-4. – Garantie d'un emprunt de 1 462.500 F à la Société Lorraine d'H.L.M. pour l'acquisition -amélioration d'un immeuble 5, rue Victor Prouvé. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Garantie à hauteur de 80% d'un emprunt de 3 405.000 F que la SA Habitat Construction désire contracter pour financer la réhabilitation d'un immeuble 22, Quai Choiseul à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Garantie d'un emprunt de 1 200.000 F que l'Association Laboratoire Logement se propose de contracter auprès du Crédit Foncier de France afin de constituer une trésorerie. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Attribution de subventions aux Associations Culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Attribution de subventions au Groupe d'Etudes et de Conservation de la Nature en Lorraine (GECNAL). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

III-1. – Modification de la ZAC Stanislas Meurthe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Campagne de ravalement : attribution de subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Fouilles archéologiques - Bastion d'Haussonville - Signature d'un convention. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Ancienne Gendarmerie Jacquot - Marchés négociés pour reprise en sous oeuvre de fondations. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Groupe scolaire Charlemagne - Restructuration et choix du concepteur. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Fonds de concours à la Faculté de Pharmacie pour travaux de gros entretien. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Appel d'offres ouvert pour l'extension du réseau local de micro-ordinateurs. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier