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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 30 mars 1992

III-3. – Cession de véhicules réformés. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

IV-1. – Recours n° 92.309 Société Industrielle et Commerciale de l'Est (socopa) en référé - Demande de Provision. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

V-1. – Rentrée des Classes 1992/1993 - Ouverture et Fermeture de Classes - Avis du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Hébergement des Appelés du Contingent, Volontaires pour servir dans la Police Nationale - Convention. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

VI-1. – Acquisition d'une oeuvre de Jean-François de TROY (1679-1752), Scène Biblique. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Fixation du tarif de deux publications au Musée de l'École de Nancy : La Maison Bergeret, ouvrage de M. Frédéric Descouturelle ; Edmond de Goncourt chez lui, ouvrage de Mme Michèle Maubeuge. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

VII-1. – Modification du tableau des effectifs. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

VII-2. – Avenant au contrat du responsable du Service Immobilier. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

VII-3. – Contrat du responsable du Commerce et de L'Artisanat. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

VII-4. – Création d'un emploi spécifique au service Social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

VII-5. – Création d'un poste contractuel de Chargé de Mission au service Participation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

I-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

I-2. – Attribution d'une subvention au Groupement d'Etude et de Conservation de la Nature en Lorraine (GECNAL). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

I-3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

I-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 27 avril 1992

I-5. – Attribution de subventions aux Associations culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

I-6. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux Commissaires de Police. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

II-3. – Cession de terrains sis avenue Pinchard à la SA Majorelle. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

III-1. – Convention avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 27 avril 1992

IV-1. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier