• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-6. – Parc de stationnement de la Manufacture - Convention de concession. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

IV-7. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Adoption d'un nouveau règlement intérieur du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VII-1. – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Défense. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VII-2. – Transformation de poste à l'Office nancéien des personnes âgées. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VII-4. – Prise en charge des frais d'organisation des examens et concours des agents municipaux de la catégorie C. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VIII-1. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de vingt étudiants de KARLSRUHE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VIII-2. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de trois étudiants de NEWCASTLE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 14 septembre 1992

I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune aux conseils d'établissement des institutions sociales et médico-sociales de l'A.E.I.M. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 14 septembre 1992

II-2. – Modification de la garantie d'emprunt de 550.000 F accordée à l'Association des Amis de l'École JEAN XXIII afin de financer l'extension et la restructuration des locaux de l'École JEAN XXIII. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

II-3. – Garantie d'un emprunt de 7.738.000 F que la SA. H.L.M. de l'EST envisage de contracter pour financer la construction de 19 logements PLA, 26, rue Jean Lamour à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

II-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-1. – Avis du conseil municipal de Nancy sur le projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de MAXEVILLE. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-2. – Convention d'occupation du Domaine Public avec E.D.F. - G.D.F. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-3. – Convention de mandat avec le District Urbain de l'agglomération nancéienne pour les travaux de renforcement du tablier du Pont des Tiercelins. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-4. – Convention de remise d'ouvrage du Pont des Tiercelins. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-5. – Convention de quartier Charles III - État d'avancement - Programme d'actions à venir. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier