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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 24 mai 1993

IV-2. – Appel d'offres restreint - Groupe scolaire Alfred Mézières maternelle - Réfection de la couverture de l'ancien bâtiment. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 24 mai 1993

IV-3. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Beauregard - Bonsecours - Braconnot - Buffon Buthegnémont - Charlemagne - Didion-Raugraff - Gebhart - Jean-Jaurès - Marcel Leroy - Saint-Georges - Travaux de sécurité. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Placieux maternelle et Montet primaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

IV-5. – Appel d'offres restreint - Piscine de Nancy-Thermal. Travaux de mise en conformité électrique et éclairage d'un bassin. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Appel d'offres restreint - Théâtre de la manufacture - Centre dramatique national. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Extension des compétences districales en matière de politique locale de l'habitat. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

V-2. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par la Direction de la Poste de Meurthe-et-Moselle et renonciation à recours. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

V-3. – Recours 93200 du 19 février 1993 - Monsieur Guy Collignon contre saction disciplinaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

V-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Appel du jugement rendu le 4 mai 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

V-5. – Recours n° 93406 du 22 avril 1993 - Association Défense et Avenir de Stanislas-Meurthe contre délibération III/1 du 22 février 1993 approuvant le programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

VI-1. – Augmentation des taux de redevances des familles fréquentant les centres de loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt pour l'été 93. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

VI-2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs municipaux pour l'année 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

VII-1. – Mise en place à Nancy d'un centre d'entraînement régional de haut niveau d'aviron. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 24 mai 1993

VII-2. – Mise en service de deux courts de tennis - Zone d'aménagement concerté Provençal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 24 mai 1993

VIII-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Georges Folmer L'abstraction géométrique. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 24 mai 1993

IX-1. – Accueil d'apprentis dans les services municipaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 juin 1993

II-1. – Décision modificative n° 1. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 21 juin 1993

II-2. – Modification des abattements pour charges de famille appliqués en matière de taxe d'habitation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 21 juin 1993

II-3. – Opération de remboursements anticipés. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 21 juin 1993

II-4. – Taxe professionnelle : exonération partielle en faveur des activités théâtrales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier