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• 1993
• 27 septembre 1993

IV-1. – Avenant n° 1 - construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1993 (1ère phase). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Avenants aux marchés de travaux concernant la construction d'un espace couvert pour handicapés - Stade Picot. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Avenant au marché Facen - lot n° 1 - fourniture de matériel électrique - année 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Parking Schmitt : acquisitions tréfoncières. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Fonds de concours à l'association diocésaine. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Appel d'offres ouvert - aménagement extérieur de la mairie du Haut-du-Lièvre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériaux de construction : année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-11. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel électrique : année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-12. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel de plomberie : année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-13. – Convention de mandat pour l'étude et la réalisation de l'école nationale d'application des cadres territoriaux (E.N.A.C.T.) - Implantation à Nancy du centre national de la fonction publique territoriale (C.N.F.P.T.). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-14. – Appel d'offres ouvert de travaux pour l'installation temporaire dans les locaux de la cure d'air du centre national de formation du personnel territorial (C.N.F.P.T.) - bail. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-15. – Adjudication ouverte : fourniture de carburants : année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-16. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale - année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-17. – Appel public de candidatures - opéra-théâtre - travaux de rénovation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-18. – Marché négocié - Évacuation de déchets en décharge. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-19. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III maternelle et groupe scolaire Saint-Pierre durant la période scolaire 1993/1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Outrages à agents - protection juridique contre les menaces et les attaques. Messieurs Henrion - Demanghon - Vigneron c/  A. Haucreter. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Autorisation à défendre - Appel du jugement du tribunal administratif du 1er juin 1993 - Association Défense association regroupement, contre le plan d'occupation des sols. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Relèvement des tarifs des études surveillées dans les écoles primaires. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Avis du conseil municipal : rentrée scolaire 93/94 - ouvertures et transformations de postes. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier