Résultats 51001 à 51020 sur 60785

VII-1. – Mise en vente de publications d'affiches et de pochettes de cartes postales relatives à l'exposition L'été de la sculpture. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Document porté à la connaissance du conseil municipal : Arrêté du Préfet des Vosges n° 3315/93 autorisant la société S. A. papeteries de Golbey à exploiter des installations classées. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % d'un prêt locatif aidé d'insertion d'un montant de 294.000 francs sollicité par l'office public d'aménagement et de construction de Meurthe-et-Moselle : acquisiton et amélioration d'un logement situé à Aboncourt. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5. – Acquisition sur le centre communal d'action sociale (CCAS) d'un immeuble 36 rue Mac Mahon (ancienne crèche Marie Bour). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales