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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 21 novembre 1994

AF-4. – Convention de reprise des créances des locataires de l'ensemble immobilier du Quai René II. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-5. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-6. – Attributions de subventions aux associations de jeunesse. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-7. – Attributions de subventions aux associations à caractère sportif. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-8. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-2. – Classement de parcelles dans le domaine public. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Concession à la SCI Wega d'une partie du domaine public rue Dom Calmet. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Fonds de concours au District de l'agglomération nancéienne pour la digitalisation de planches cadastrales de l'agglomération nancéienne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert - mise à disposition de bennes ou conteneurs et évacuation des déchets - année 1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-3. – Contrat de maintenance ascenseur - Immeuble 15, rue Sainte Catherine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-4. – Contrats de maintenance - appareils élévateurs. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-5. – Contrat de maintenance ascenseur (Koné) - Pôle image. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-6. – Avenant de transfert - Contrat d'assistance technique - pompe à chaleur piscine de Gentilly. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-7. – Avenant de transfert - groupe scolaire Lafontaine - Restructuration de la chaufferie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-8. – Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires - MJC Pichon - marché du 23 décembre, notifié le 1er juin 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AJ-1. – Acceptation d'un legs sous bénéfice d'inventaire succession de monsieur Gaston Camille Martin. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AJ-2. – Saisine du tribunal administratif - exécution d'office des mesures de prescrites par arrêté de péril non imminent - Immeuble 323, avenue de la Libération. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-4. – Pôle de services de proximité des Trois-Maisons - Demande de subventions. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-5. – Carte scolaire du 1er degré - rentrée 1994 - ouverture d'un poste supplémentaire à l'école maternelle Marcel Leroy et à l'école primaire des Trois-Maisons. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-6. – Classes de découvertes - année scolaire 1994/1995 - modification de la redevance des familles. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier