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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 28 mars 1994

I-5. – Attributions de subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Attributions de subventions à divers organismes au titre des relations internationales. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8. – Attributions de subventions à des organismes à caractère économique. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-11. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-12. – Révision des tarifs : camping touristique international de Brabois. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-13. – Fixation d'un tarif d'inscription aux activités - Animation sportive. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-14. – Fixation d'un tarif de vacation : Animation sportive. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-15. – Augmentation du tarif de la pose d'affiches sur le mobilier urbain Mupi Médium. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Mission de diagnostic social et urbain pour le quartier Saint-Fiacre / Trois-Maisons / Crosne - Vayringe. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Acquisition d'un immeuble sis 15, rue Sainte-Catherine à Nancy, cadastré AO 130 pour une superficie de 520 mètres carrés. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Cession d'une emprise foncière issue d'une parcelle sise 53, rue de Saurupt, cadastrée BM 20 à la société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Garance. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Maintien du droit de préemption urbain sur l'ancienne zone d'aménagement différé Meurthe et Canal - Délégation de compétences du conseil municipal à monsieur le Maire (en application de l'article L. 122.20-15 du code des communes). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1994 - Première phase - Rues des Dominicains et Gambetta. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Appel d'offres ouvert - Travaux de sécurité école Buffon élémentaire - Suppression de plafonds en frise. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des menuiseries extérieures sur diverses façades des groupes scolaires Jean Jaurès, Charlemagne, Bonsecours, Buffon, Ory. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Appel d'offres ouvert - Ravalement des façades des groupes scolaires Alfred Mézières maternelle - Trois-Maisons. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Lafontaine - Restructuration de la chaufferie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Appel d'offres ouvert - Arc de Triomphe Héré - travaux de maçonnerie, pierre de taille et de sculpture. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Appel d'offres ouvert en procédure d'urgence : église Saint-Epvre - Contrat d'étude préalable. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier