• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

D-6. – Représentants du conseil municipal au conseil d'administration du centre communal d'action sociale de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DA-1. – Adhésion à l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DA-2. – Adhésion à l'Association nationale du souvenir de la bataille de Verdun. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DA-3. – Adhésion à l'association Fonds local emploi solidarité. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-1. – Règlement intérieur du conseil municipal. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-2. – Désignation des membres des commissions municipales permanentes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-4. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-5. – Application de la loi du 19 janvier 1995 modifiant l'article 32 bis de la loi ATR du 6 février 1992. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-6. – Legs Martin, 48-50 rue Sainte-Anne. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-1. – Décision modificative n° 2. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-2. – Interventions ponctuelles sur monuments historiques : convention financière avec l'État. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Avenant n° 2 à la convention du fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-4. – Institut de formation et de recherche en action sociale : demande d'un fonds de concours de 650 000 francs. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-5. – Société de tir de Nancy : attribution d'un fonds de concours. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – Cession à titre gratuit à l'État (Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle) du patrimoine communal affecté à l'université. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert des illuminations de fin d'année : programme 1995, pose et raccordement de motifs lumineux. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-3. – Dénomination de voie (quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne) : rue André Schock. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-2. – Contrat LASER (Contrat local, animation, sport, expression et responsabilité). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine : tarifs de la saison 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier