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AF-12. – Attribution de subvention à diverses associations de quartiers. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 46

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-13. – Attribution de subvention à l'Association musicale et folklorique de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-14. – Attribution de subvention à divers organismes musicaux pour leur participation aux concerts d'été 1995. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-15. – Attribution de subvention à l'association du Débuché de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-16. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-17. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-18. – Attribution de subvention à diverses associations au titre des relations internationales. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-19. – Attribution de subvention à des associations ayant mené des actions de lutte contre la délinquance. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-2. – Mise en appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel électrique - année 1996. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel - plomberie - Chauffage - année 1996. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-4. – Mise en appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel de construction - année 1996. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-5. – Appel d'offres ouvert - Mise à disposition de bennes ou conteneurs et évacuation de déchets 1996. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-6. – Adjudication ouverte - Année 1996 - Fourniture de carburants. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-7. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles St Pierre, Ory et Charles III durant la période scolaire 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

ASSJ-1. – Convention Nancy Point Jeunes. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AG-1. – Réseau câblé - Modification du plan de service. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

P-1. – Création d'un poste d'attaché contractuel chargé du conseil des jeunes. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

P-2. – Contrat du Directeur de la communication. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

P-3. – Logements de fonction. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AG-1. – Création d'une communauté urbaine - Demande d'organisation de la consultation prévue à l'article L. 165-4 du Code des Communes. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération