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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 3 juin 1996

RI-1. – Bourse pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 30 août 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 10 juillet 1996

Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 10 juillet 1996

AF-1. – Décision modificative n° 1. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 10 juillet 1996

AF-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités péri-scolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 10 juillet 1996

AF-3. – Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-4. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-5. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-7. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-8. – Attribution de subvention à l'Association du Débuché de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-9. – Attribution de subventions à diverses associations pour leur participation aux Concerts d'Eté 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-10. – Attribution de subvention à divers organismes au titre des relations internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-12. – Centre de loisirs municipaux sans hébergement - Tarification à partir du 4/09/1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-13. – Port de plaisance - Recouvrement des charges d'eau et d'électricité - Modification de tarif à percevoir sur les usagers. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-14. – Stationnement de voirie - modification de la tarification. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

DU-1. – Boulevard Urbain Nord - Sud - Concertation préalable avec le public. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AECA-1. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AECA-2. – Demande de subvention au Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat. Agrément de l'Association les Vitrines de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AECA-3. – Modernisation du marché couvert, demande de concours financiers. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier