Résultats 51881 à 51900 sur 60786

DE-1. – Convention portant sur le développement et l'animation du commerce de détail et de l'artisanat de proximité dans les quartiers de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-1. – Bail emphytéotique avec l'établissement public départemental de Rosières aux Salines pour l'ensemble Fondation Victor Poirel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-2. – Convention avec la Direction départementale de l'Equipement pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales