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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 2 décembre 1996

MT-8. – Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

MT-9. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux d'asphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-10. – Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico légal. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-1. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-2. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AS-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASE-1. – Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition SEVRES 1900. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-4. – Année École de Nancy - Comité scientifique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Information et débat : Transport et déplacement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1996

DU-3. – Cession à Mademoiselle PHILIPPE du terrain sis à Nancy 8, rue Saint Bodon. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Cession par la SA HLM de l'Est d'un immeuble situé 151, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1996

DU-5. – Cession par l'OPAC de Nancy de deux immeubles situés 51 et 71 rue Saint Nicolas à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1996

DU-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-8. – Détermination du périmètre de ravalement obligatoire 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-1. – Décision modificative n°3. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier