• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 7 juillet 1997

EN-1. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 7 juillet 1997

EN-2. – Fixation de tarifs pour vente d'animaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 7 juillet 1997

RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 7 juillet 1997

AG-1. – Adhésion à l'Association des acheteurs des collectivités territoriales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juillet 1997

AG-2. – Élections prud'homales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juillet 1997

AG-3. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 7 juillet 1997

AG-4. – Accident de trajet du 31 janvier 1996 - Madame Francine FOURIER - Certificat de désistement relatif au règlement des salaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 7 juillet 1997

AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 7 juillet 1997

AC-2. – Participation des associations aux frais de location et de billetterie pour les concerts donnés à l'Opéra. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 7 juillet 1997

AC-3. – Orchestre symphonique et lyrique - Tarifs saison 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 7 juillet 1997

AC-4. – Parc Corbin - Demande de protection au titre des monuments historiques. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 22 septembre 1997

AG-1. – Élections des 14e et 15e adjoints. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 22 septembre 1997

AF-3. – Fonds de concours sollicité par la société des centres commerciaux pour la requalification du passage public de la rue Saint-Thiébaut, situé sous le centre commercial Saint-Sébastien à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 22 septembre 1997

AF-5. – Compagnie Générale de Stationnement - recomposition du capital de la société. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 22 septembre 1997

AF-6. – Contrat Métropolitain 1994-1998 - prolongation d'un an - programmes d'actions 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 22 septembre 1997

DU-1. – Stationnement payant sur voirie : création du stationnement payant Résidant. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 22 septembre 1997

DU-2. – Adhésion à l'association Parkopolis - association des professionnels du stationnement urbain et de ses activités connexes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 22 septembre 1997

DU-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. Note de conjoncture - Exercice 1996 - Bilan prévisionnel actualisé. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

DU-4. – Immeubles sis 53 avenue de Boufflers et 30 rue du Docteur Grandjean à Nancy - Baux emphytéotiques avec la SA Lorraine d'H.L.M. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 22 septembre 1997

DU-5. – Cession d'un terrain à l'angle des rues Marcel Brot et Alfreg Krug. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier