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ASJS-6. – Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale : - Convention avec le CROUS,- avenant n°2 à la convention du 6 décembre 1993 avec l'État, - Convention avec l'Espace social et de restauration de l'Hôtel de Police. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-3. – Indemnisation de Monsieur LECK suite à vol, le 11 mai 1997, d'un ouvrage lors de l'exposition L'Oeil du Livre à la Médiathèque. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

RI-3. – Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales