• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 27 octobre 1997

AC-4. – Journée nationale de gratuité des musées - Musée de l'École de Nancy - Dimanche 9 novembre 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

AC-5. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy - Classes complémentaires de produits et services. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

AC-6. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

AC-7. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

AG-1. – Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des Trois-Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 octobre 1997

AG-3. – Création d'un poste d'attaché contractuel responsable du service des relations internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 octobre 1997

RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 octobre 1997

RI-3. – Dixième prix Performance Lorraine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 novembre 1997

JASE-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 novembre 1997

JASE-3. – Emplois jeunes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 novembre 1997

AC-1. – Enrichissement des collections du Musée des beaux-arts : acquisition d'un tableau d'Henri-Edmond CROSS. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 24 novembre 1997

AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 novembre 1997

AC-3. – Acquisition d'un meuble vitrine École de Nancy, de Camille Gauthier. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 novembre 1997

AF-1. – Poursuite de la mise en place de la M14. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 novembre 1997

AF-2. – Décision modificative n°3 du budget principal et n°2 du budget annexe. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 novembre 1997

AF-3. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 novembre 1997

AF-6. – Cession d'une maison située 8 rue du Général Duroc à l'OPAC de Nancy, garantie d'un prêt locatif aidé très social (PLATS) et versement d'un fonds de concours de 50.000 francs pour la réhabilitation de deux logements. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 24 novembre 1997

AF-7. – Cession d'un immeuble situé 14 rue Emile Bertin à la Société Présence Habitat, garantie d'un prêt locatif aidé très social (PLATS) et versement d'un fonds de concours de 25.000 francs pour la réhabilitation d'un logement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 24 novembre 1997

MT-1. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de papiers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 novembre 1997

MT-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de petit matériel et produits d'entretien. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier