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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 22 décembre 1997

MT-12. – Classes de découverte - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-13. – Mise en décharge de déchets de classe II - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-14. – Mise à disposition de bennes et conteneurs - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-15. – Travaux de mise en conformité de chaufferies - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-16. – Approvisionnement des ateliers municipaux - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-17. – Location-maintenance de photocopieurs destinés aux écoles et aux services municipaux - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-19. – Extension du Musée des beaux-arts - allongement de la durée des travaux - avenants. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-20. – Extension du Musée des beaux-arts - lot n°15 - plomberie et sanitaire - avenant de transfert. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-21. – Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-22. – Parc de stationnement de la Croix de Bourgogne : augmentation des tarifs au 1er janvier 1998 et création d'abonnements Résidant. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-23. – Fixation du tarif des droits de voirie 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-24. – Chantiers et occupation du domaine public. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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SA-2. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASJS-1. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année scolaire 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASJS-2. – Accueil périscolaire dans les écoles - Modification de tarifs - Année scolaire 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASJS-3. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASJS-4. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASJS-5. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASJS-6. – Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale : - Convention avec le CROUS,- avenant n°2 à la convention du 6 décembre 1993 avec l'État, - Convention avec l'Espace social et de restauration de l'Hôtel de Police. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASJS-8. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier