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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 17 mai 1999

VIII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

IX-1. – Bourses pour vingt-cinq étudiants de Karlsruhe et Padoue pour la période du 2 au 31 août 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

IX-2. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 17 mai 1999

XI-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découverte en 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 17 mai 1999

XI-2. – Centre de loisirs municipal – Eté 1999 – Nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

XI-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

XI-4. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de février et avril 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

Question orale : Création d'un Ciné Cité sur Stanislas Meurthe. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

1. – Dénomination de la rue Claude-Érignac. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

2. – Contrat éducatif local et Contrat éducatif nancéien. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

4. – Projet de Centre régional des musiques actuelles - Inscription du projet au contrat de plan État-Région. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-1. – Approbation du compte administratif 1998, du budget principal et du budget annexe. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé de 6.775.000 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt locatif aidé de 5.371.500 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-7. – Versement d'un fonds de concours au CROUS. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-8. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

II-1. – Dénomination de la voirie et du pont assurant la liaison Nancy - Saint-Max - Essey dans l'axe de la rue Foller : avenue et pont Charles-Étienne-Collignon. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

III-1. – Contrat de location d'une maison 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy pour mise à disposition du nouveau Secrétaire Général. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

III-2. – Modification de la grille indiciaire des musiciens de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier