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• 1999
• 8 juillet 1999

VI-10. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 1999-2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-11. – Attribution de subvention à une association relevant du secteur fêtes et animations. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et vocation d'insertion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire d'une école organisant une classe de découvertes en 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-3. – Attribution de subventions d'équipement à diverses Maisons des Jeunes et de la Culture. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-5. – Avenant à la convention Argent de poche – Intégration de la commune de Maxéville au dispositif. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-6. – Demande de subvention pour l'opération 1,2,3, à vous de jouer. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Règlement local de publicité. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-2. – Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31-12-1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas–Meurthe - Note de conjoncture exercice 98 - Bilan prévisionnel actualisé au 31-12-98. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-4. – Zone d'aménagement concerté de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-5. – Campagne de ravalement - année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-6. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-7. – Attribution de prix pour les meilleures réfections de façades commerciales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-9. – Cession de l'immeuble 14-16 rue du Docteur Liebault à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-10. – Mise à disposition de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy au profit du Centre Médico Psycho-Pédagogique (C.M.P.P) et du Centre d'Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.). • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-11. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la société Decaux pour un montant de 70.000 francs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-12. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse d'épargne pour un montant de 100.000 francs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier