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• 4 mai 2000

VI-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'établissement de la maison de retraite Simon Bénichou. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Dérogation au repos dominical les 30 avril et 7 mai - Société Pertuy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Dérogation au repos dominical les 28 mai ou 4 juin 2000 – société Freyssinet. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Indemnisation de M. Jacques Pessis. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Colloque Métiers du Luxe et Métiers d'art - Attribution d'une subvention. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-5. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs de Centres Sociaux. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-6. – Avenant n°2 à la convention Argent de poche. - Intégration des Maisons des Jeunes et de la Culture Bazin, Desforges et Pichon et de la S.A. Lorraine d'Habitat au dispositif. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-7. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Dénomination de la Place qui accueillera le Pôle multimodal – Place de la République. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 2000

I-2. – Dénomination du nouveau pont sur la Meurthe réalisé en liaison A330-RD2bis-RN74 : Pont du Millénaire. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 2000

II-1. – Compte administratif 1999, budget principal et budget annexe. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Décision modificative n°1. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 2000

III-2. – Convention de mise à disposition d'un terrain par la paroisse Notre Dame de Lourdes pour la réalisation du square Chevert. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Campagne de ravalement, subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier