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• 27 novembre 2000

IX-2. – Convention relative au subventionnement d'un emploi jeune pour l'association ARRIMAGE. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Projet permis de conduire. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-1. – Désaffectation des locaux de l'école maternelle Fontenoy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-2. – Restauration scolaire – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-3. – École de Plein Air – Augmentation de la redevance journalière – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-7. – Centre d'accueil de Remicourt – Tarifs au 1er janvier 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-8. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de Toussaint 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-9. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Décision modificative n°3. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Budget primitif 2001 – Budget principal et budgets annexes. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Zone d'aménagement concerté Provençal – Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe – Note de conjoncture exercice 1999 – Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Zone d'aménagement concerté Austrasie – Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Cession à l'État d'une partie de l'immeuble Lyautey. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Plan Régional pour la qualité de l'air (P.R.Q.A.). • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Lotissement artisanal de Réménauville – Note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999 – Prorogation de la concession à SOLOREM jusqu'au 31.12.2002. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Dénomination d'une allée Paul-Thirion au parc Sainte-Marie. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Monument de la Résistance à Laxou – Réaménagement paysager des abords. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier