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II-11. – Installation classée – Exploitation d'une carrière de calcaire sur Champigneulles. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Annulation de titres de recettes et remises gracieuses. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la société BATIGERE Nancy pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 6 453 000 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation de 27 logements rue des Cristalleries à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Développement du tourisme fluvial sur la boucle de la Moselle - Étude de faisabilité confiée au NANCIE. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Attribution d'une subvention à l'association CAP VENTE. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraires - prix Entreprises - Enseignements supérieurs. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Attribution de subvention à une association au titre des relations européennes et internationales. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Attribution de subvention à une association à caractère social – 4ème phase de 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Avenants n°7 et 8 à la convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Avenant à la convention partenariale avec l'A.N.P.E. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la salle Poirel, l'Opéra et l'Austrasique. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Attribution de subventions pour la mise en place, le suivi et la gestion du programme d'accompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de St Nicolas. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Société d'Economie Mixte à participation municipale – Approbation des rapports annuels des mandataires pour 1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Dérogation au repos dominical les 24 et 31 décembre 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier