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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 23 avril 2001

I-1. – Adoption du Règlement Intérieur du conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Élection des membres des commissions municipales permanentes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Fonctionnement des groupes d'Elus. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Indemnité de fonction des élus municipaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Crédits d'heures des élus municipaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Acceptation des indemnités compensatrices de sinistres divers. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'orientation et de Surveillance (C.O.S) du Crédit municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-18. – Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission d'attribution des primes pour le ravalement des façades. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 avril 2001

II-20. – Représentations du conseil municipal au sein de Carrefour Santé. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 avril 2001

III-2. – Carte scolaire 2001/2002 - prévisions d'ouvertures et fermetures de classes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 avril 2001

IV-1. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Programmation d'un concert supplémentaire dans le cadre de la semaine consacrée au compositeur Klaus Huber - Tarif des places en location. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 2001

Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur l'Agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (A.D.U.A.N.). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 2001

I-1. – Installation classée : mise en service d'une installation de récupération, recyclage de ferraille, de déchets industriels à base de métaux ferreux et non ferreux 12-14-16 rue de la Douane à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 2001

I-4. – Prise en location d'une parcelle destinée au stationnement 10, rue de Phalsbourg à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 2001

I-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 2001

I-7. – Appel d'offres ouvert - École maternelle Emile Gebhart - travaux d'extension. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 2001

I-8. – Appel d'offres ouvert - bureau de contrôle - Diagnostic sécurité des établissements recevant du public. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 2001

I-9. – Douzième concours inter-régional de négociation commerciale Les Négociales - Attribution d'une subvention. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 2001

I-10. – Colloque Internet en Pratique organisé par la confédération générale des petites et moyenne entreprises (CGPME) - Attribution d'une subvention. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier