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• 24 septembre 2001

V-5. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires, publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Aménagement des locaux du 1, rue Lyautey à Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au lot n° 1 gros-oeuvre démolition. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Convention avec Cyclotop pour le versement d'une subvention de fonctionnement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs - établissement de la liste des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Attribution d'un fonds de concours de 3 811 euros (25 000 F) à Présence Habitat (Groupe Batigère) pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement individuel situé 271, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Garantie d'un emprunt de 45.734 euros (300.000 F) que l'association SOS Amitié envisage de contracter auprès du Crédit mutuel pour financer l'acquisition d'un local. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-4. – Acceptation d'un legs particulier de madame Nicole GAUTHIER. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-5. – SCI WEGA - rejet de la demande du complément de prix. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-7. – Création d'un emploi contractuel de responsable éditorial. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-8. – Régime indemnitaire lié à l'emploi du responsable du service photo. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Poursuite de la rénovation du marché central - Mise aux normes des marchés découverts - Demande de concours financiers. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – CERFAV - Attribution d'une subvention pour l'organisation d'un Festival du verre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Dépôt à l'Institut National de la Propreté Industrielle du logo et de la marque Nancy 2003. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Attribution d'un complément de subvention pour l'organisation d'une tournée régionale dans le cadre du programme d'accompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Attribution de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Année Jean Prouvé : Convention avec Dexia Crédit Local. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier