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I-2. – Convention de location annuelle de places de parking - Mise à disposition de la S.C.I BEGGA de deux emplacements au parking Charlemagne. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Convention de participation financière à l'étude de définition du projet de modernisation des Archives départementales, Communautaires, Municipales et Hospitalo-universitaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Adhésion de l'Opéra de Nancy Lorraine à l'association Opéra Europa. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Contrat de coproduction avec l'Opéra National de Bordeaux et le Théâtre de Caen. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition. Les Mystérieux du XVIIe siècle. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition Gérard Collin-Thiébaut. Les Folies françaises ou les dominos. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Adhésion à l'Association France Pologne pour l'Europe. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Avis sur les modifications envisagées du Plan d'Ocupation des Sols (P.O.S.). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Zone d'Aménagement Concerté de la Croix de Bourgogne : approbation de la note de conjoncture 2001. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2001 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2001. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001 - Prorogation de la concession à Solorem jusqu'au 31.12.2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Cession de l'immeuble situé 10 -12 rue des Maréchaux à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Amélioration du fonctionnement du groupe scolaire Stanislas : acquisition foncière. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Friches urbaines - Démolition de plusieurs sites 4ème Contrat de Plan. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 80, avenue de Boufflers à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Avis sur cession par la SA d'HLM Présence Habitat d'un logement sis 398, avenue de la Libération à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Appel d'offres ouvert - Construction du Centre régional des musiques actuelles -Boulevard d'Austrasie à Nancy - Assistance à maîtrise d'ouvrage. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier