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VI-4. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeoeuvre. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-6. – Constitution d'une Commission de délégation de service public relative au contrat de concession avec la société VINCI PARK portant sur les parcs en ouvrage et une partie du stationnement de surface. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-4. – Versement d'une subvention à l'association de préservation du patrimoine et équipement américain de la libération (A.P.P.E.A.L.). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Convention biennale et multipartite relative aux activités de l'association Espaces Bébés pour les années 2005 à 2006. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales