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IV-1. – Mise en oeuvre de quatre chantiers d'insertion - Contrat urbain de cohésion sociale - Conventions de dépenses et recettes avec les divers partenaires. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-1. – Site Berger Levrault - Avenant n° 3 à la convention de portage foncier avec l'Etablissement public foncier de Lorraine du 16 janvier 2001. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales