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IV-1. – Dénomination de voiries sur le Plateau de Haye : Pépinière des Carrières, rue du Maréchal-Pierre-Koenig, rue Julie-Victoire-Daubié, rue du Merlon. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Chambre de métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle - Attribution d'une subvention pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Église Saint-Sébastien - Restauration de l'orgue de tribune - Proposition d'avenant - Convention financière avec l'État. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 3ème phase de l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Sportive du Haut-du-Lièvre Football - Convention avec l'association. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-3. – Avenant n° 1 au lot n°3 service de téléphonie mobile du groupement de commandes de service de communications électroniques 2007 - 2009. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Pôle gare - Aménagement de l'espace Thiers - Groupement de commandes pour les études préalables à la définition du projet. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Réforme de l'instruction comptable M4 relative aux budgets annexes à caractère industriel et commercial - régime des provisions. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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