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XII-2. – Avenant n° 1 à la convention de lutte contre le logement indigne et non décent en vue d'approuver l'adhésion du Droit Au Logement (DAL). • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 161
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-1. – Église Saint-Sébastien - Restauration de l'orgue de tribune - Révision des coûts de travaux et de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 161
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVI-3. – Stade Victor - Mise en oeuvre d'une nouvelle pelouse synthétique - Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football -. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 162
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVI-6. – Pôle de service public du Haut-du-Lièvre - Extension et restructuration - Proposition d'avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 162
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales