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IV-13. – Rénovation urbaine du Plateau de Haye - Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre - Secteur Bouleaux -Bergamote - Lilas - Protocole d'accord foncier et transfert de maîtrise d'ouvrage au Grand Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 178
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-14. – Conduite opérationnelle du programme de rénovation urbaine (P.R.U.) - Groupement de commandes pour le renouvellement du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage, désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 178
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-17. – Pôle Innovation et Territoires - Pôle du Verre : mise à disposition du Grand Nancy par bail emphytéotique des anciennes halles et octrois boulevard d'Austrasie. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 178
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-26. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenant avec l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 179
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-27. – Attribution de subventions d'équipement au Club Sportif et Artistique de la Garnison de Nancy, à l'association Easy Riser Nancy et au Nancy Hockey Club. Conventions avec les clubs. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 179
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-31. – Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national - Restructuration et extension des locaux -Demande de subvention et lancement de marchés à procédure adaptée. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 179
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-32. – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'Office public de l'habitat de Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 179
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-36. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle des marques Saint Nicolas, Le marché de Saint Nicolas, Les fêtes de Saint Nicolas et La fête de Saint Nicolas. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 180
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales