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IV/7. – Convention entre la Ville de Nancy, le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville de Nancy et l'université de Nancy I pour les prestations de service et achat de fournitures aux jardins botaniques. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Restitution par l'office public d'H.L.M. à la Ville de Nancy du terrain sis 16, Augustin-Hacquard : prise en charge par la Ville des frais d'acte. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Occupation du domaine public et du domaine privé de la Ville pour la construction de deux abris destinés à l'accueil des candidats à l'examen du permis de conduire : convention entre la Ville de Nancy et la Direction départementale de l'équipement. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Création de lignes de trolleybus, surveillance des levés topographiques, fourniture et complément des levés existants par la Ville de Nancy, établissement d'un fichier propriétaires : convention d'honoraires District / Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
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I/6. – Garantie d'emprunt : avenant au contrat de prêt passé entre l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), la Ville de Nancy et le District urbain de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
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II/2. – Traité de concession entre la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) relatif à des opérations de construction ou d'acquisition-amélioration d'immeubles, et de restructuration du domaine public sur le territoire de la Ville de Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
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III/6. – Convention d'indivision entre le District de l'agglomération nancéienne, la Ville de Nancy, la Ville de Maxéville et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) portant sur l'acquisition des carrières Solvay. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
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IV/1. – Déplacement de lignes électriques souterraines pour l'extension de la nouvelle usine des eaux sur une parcelle appartenant à la Ville de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et Électricité de France (E.D.F.). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
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IV/5. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), construction de 43 logements au 82, rue de Tomblaine : participation de la Ville de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
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III/6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), construction de 101 logements et un foyer de personnes âgées ZAC Pichon : participation de la Ville de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 54
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III/8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), acquisition-amélioration de quatre logements 53 à 63, boulevard Lobau à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 56
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II/3. – Secteur sauvegardé de Nancy, mission de permanence : avenant n° 1 à la convention d'études Ville de Nancy /Atelier d'urabnisme de la Ville de Nancy (A.U.V.I.N.A.). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
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I/6. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : délibération modificative concernant diverses garanties d'emprunts consenties par la Ville de Nancy pour différentes opérations. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 60
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II/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M) de la Ville de Nancy, acquisition-amélioration de 32 logements sous Îlot Cheval-Blanc à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
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II/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, construction de 29 logements sous Îlot Cheval-Blanc à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
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III/3. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), acquisition-amélioration de 5 logements, 126, rue Saint-Dizier : participation de la ville. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
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III/2. – Acquisitions foncières en centre ville, quartier Charles III : convention entre l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) et la Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 98
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