• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

III-26. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

III-27. – Accueil de loisirs périscolaire. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

III-29. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n° 1. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

III-30. – Centres Sociaux -Conventions de partenariat avec la Caisse d'allocations familiales, l'Office d'Hygiène Sociale et les Associations d'Utilisateurs. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

III-31. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

III-32. – Attribution de subventions d'équipement et de fonctionnement à des associations sportives. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

IV-33. – Gestion de l'encours de la dette. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

IV-34. – Dotations provisoires 2011. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

IV-35. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

IV-36. – Tarification des services municipaux. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

V-40. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2011. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

V-41. – Création de l'emploi contractuel de Médecin de prévention. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

V-42. – Emploi contractuel à temps non complet d'agent d'accueil en Mairie de quartier. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

V-43. – Mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

V-45. – Indemnité d'emploi à titre accessoire attribuée à Monsieur Vincent GROSS, chargé de mission auprès du Maire. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

V-46. – Recensement de la population année 2011 - recrutement des agents recenseurs. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

V-47. – Marchés complémentaires n°1 - Location - Maintenance de matériel reprographie haut débit. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 31 janvier 2011

I-1. – Projet de Rénovation Urbaine de l'agglomération : intégration des avenants dans la convention pluriannuelle avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 31 janvier 2011

I-2. – Convention cadre pour la Gestion Urbaine de Proximité des quartiers. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 31 janvier 2011

I-5. – Dépôt au Musée des beaux-arts d'une oeuvre de Jean Prouvé et acquisitions d'un ensemble Maternelle et d'un plafonnier Jean Prouvé. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier