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IV-16 . – Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la librairie du Musée des Beaux-arts et avenant de cession. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-24 . – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le festival Bel été à Nancy et les Insolites musicaux d'été et d'hiver 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-37 . – Anciennes Chaudronneries Lorraines - Vente d'un ensemble de parcelles à la Société ADIM Est pour la réalisation d'une opération de logement • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-40 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2011. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 9
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-42 . – Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de trois emplacements au Parking du Faubourg des Trois Maisons • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 9
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales