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II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-17 . – Convention de partenariat avec la Société Française d'Arboriculture (SFA) pour l'organisation des Rencontres Nationales d'Arboriculture - Manifestation Embranchements • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-19 . – Revalorisation de la subvention d'équipement aux organismes H.L.M. pour les opérations spécifiques d'amélioration ou d'acquisition des logements très sociaux • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales