Résultats 57441 à 57460 sur 60785

VIII-71. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations, l'accueil des étudiants et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-72 . – Protocole Etat/Conseil d'architecture d'Urbanisme et d'Environnement/Ordre des Architectes contre les signatures de complaisance • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-73 . – Reversement de la quote-part de la subvention du Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AS 1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - libellé Solidarité Philippines, en soutien aux victimes du typhon Haiyan • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Secteur sauvegardé - Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention d'application 2013 relative à l'inventaire du patrimoine • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6 . – Avis sur la cession d'un local associatif conventionné situé 18 bis, quai de la Bataille à Nancy par la Société Lorraine d'Habitat • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales