Résultats 57621 à 57640 sur 60785

V-27 . – Elections municipales et européennes. Scrutins des 23 et 30 mars 2014 et du 25 mai 2014. Attribution gratuite de places de cinéma pour les présidents et assesseurs des bureaux de vote • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 42
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Rapports annuels des délégataires des services municipaux, des activités en budget annexe et services publics industriels et commerciaux et marchés publics spécifiques • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 43
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4 . – Projet éducatif nancéien : transition entre l'école et les activités de loisirs du mercredi après-midi et tarification de l'accueil de loisirs municipal • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-8 . – Conventions d'objectifs et de financement Prestation de Service avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle (2014-2016) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales