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III-15 . – Secteur sauvegardé - Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention d'application 2014 relative à l'inventaire du patrimoine • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16 . – Place Stanislas - Boutique DAUM - Travaux de Restauration des élévations - Marché à procédure adaptée - Résiliation du lot n°5 Enseigne • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-17 . – Basilique saint-Epvre - Restauration de la rosace Ouest et entretien d'ouvrages - Convention financière avec l'État • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-18 . – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n° 1 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-20 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-34 . – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire - 36e édition du Livre sur la Place. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-41. – 50 ans du Musée de l'École de Nancy : acquisition d'oeuvre en partenariat avec l'Association des amis du Musée de l'École de Nancy et mécénat du CIC Est • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-42 . – Gratuité d'accès au Musée des Beaux-arts dans le cadre du Congrès national du Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-46 . – Validation du plan de financement détaillé de la 2e tranche du projet Bibliothèque Numérique de Référence, et de l'avant Projet Définitif (APD) pour l'aménagement d'espaces numériques et multimédias à la Bibliothèque-Médiathèque • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-47 . – Demande de subvention pour l'acquisition de collections patrimoniales auprès du Fonds régional de Restauration et d'acquisition pour les Bibliothèques (FRRAB) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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