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V-38 . – Renouvellement de la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique pour les années 2015 -2017 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-41. – Convention-cadre pluriannuelle 2015 - 2020 relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-45 . – Adhésion à la convention relative au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées et à l'entretien du parc automobile • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable : dispositif opérationnel en faveur du parc privé : prolongation du Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4 . – Convention de partenariat pour l'expérimentation d'un Environnement Numérique de Travail pour les écoles du 1er degré • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6 . – Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis en classe d'inclusion scolaire à Nancy - Année scolaire 2013-2014 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8 . – Projet éducatif nancéien - Avenants aux conventions conclues avec l'association Compagnie d'Urgence et avec l'Université de Lorraine • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12 . – Opéra national de Lorraine - Travaux pour la restauration d'ouvrages et l'amélioration de l'accessibilité du cadre bâtI-Lancement de la procédure adaptée • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-15 . – Convention de partenariat avec L'Ecole Nationale Supérieure d'Art de Nancy pour l'exposition REGARDER, une collection d'art graphique contemporain • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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