Résultats 58001 à 58020 sur 60786

I-1. – Soutien à la candidature de la France à l'Exposition Universelle 2025 - EXPOFRANCE 2025 - Signature d'un protocole d'accord • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy: subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-7 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne: versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-8 . – Avis sur la cession de 39 logements collectifs situés 4 rue Jean-Prouvé et 63B-65 rue Jeanne-d'Arc à Nancy et de 41 logements collectifs situés 23-25-27 rue de Karlsruhe à Nancy appartenant à Batigère • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-10 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2015 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-19 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre des festivités de Saint-Nicolas 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-21. – Projet éducatif nancéien - Avenants et nouvelles conventions avec les clubs sportifs et les associations pour l'organisation des activités périscolaires • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales