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VI-76 . – Reversement de la quote part de la subvention versée par le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au titre de la convention 2015-2017 au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-81. – Conception et réalisation des dispositifs audiovisuels et multimédia de médiation du Palais des Ducs de Lorraine - musée lorrain - Appel d'offres ouvert - Attribution des marchés • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-82 . – Prestations techniques pour la rénovation du Palais des Ducs de Lorraine - musée lorrain - Avenant n°1 au lot n°6 Sondages géotechniques • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-83 . – Marché de prestations de services d'assurances Flotte automobile avec la société Assurances Sécurité - Avenant n°1 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-92 . – Contractualisation avec la Région Lorraine : Contrat de Plan État-Région (CPER) 2015-2020 et Contrat de Partenariat Lorraine et Territoires 2015-2020 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Transformation de la Communauté urbaine du Grand Nancy en Métropole, au sens de l'article L. 5217-1 du code général des collectivités territoriales • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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