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VII-56 . – Grand Hôtel de la Reine - Avenant n°1 au protocole transactionnel et aux baux - Nouveau bail commercial pour le bar • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-64 . – Cession à titre gratuit de terrains au plateau de haye, à la Société Coopérative le NId' opération appelée : Village Laverny • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-68 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-69 . – Modification de la délégation de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6 . – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain multi-sites du territoire de la Métropole du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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