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VII-40 . – Cession de la parcelle BX 181 - rue Monseigneur Thouvenin à Nancy - régularisation foncière • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-41. – Cession d'une emprise de parcelle cadastrée BX 268p au profit de la SCI St Mansuy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Approbation des comptes de gestion 2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2 . – Approbation des comptes administratifs 2015 du budget principal et des budgets annexes • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3 . – Affectation des résultats de l'exercice 2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4 . – Décision modificative n°1 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8 . – Tarification des services municipaux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12 . – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année scolaire 2015-2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des Ecoles Elémentaires Publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meuthe-et-Moselle • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-15 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-18 . – Adhésion à l'association Sur les traces des Habsbourg • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-19 . – Accueil et envoi de jeunes dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-20 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-21. – Procédure de fusion Solorem / Société d'Equipement Vosgienne • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-22 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyer maîtrisé • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-23 . – Avis sur la cession par le Nouveau Logis de l'Est de 6 logements situés au 23 rue des Quatre Eglises à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-24 . – Avis sur le changement de collectivité de rattachement de l'Office Public d'Habitat de Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-25 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier