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VI-53. – Mai de l'Europe 2017 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-54. – Attribution d'une subvention au Cercle Amical France Allemagne (CAFA) • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-55. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales et de la Mémoire • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-56. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-57. – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-58. – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) pour l'année 2017 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-59. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-60. – Modification du tableau des effectifs • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-62. – Convention de partenariat avec le Crédit Social des Fonctionnaires • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-64. – Cession de l'ensemble immobilier sis 10 rue de Bonsecours / 2 rue Provençal à Nancy • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-65. – Cession d'une emprise de terrain sise 6 bis rue Georges Chepfer à Nancy à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-1. – Approbation des comptes de gestion 2016 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Approbation des comptes administratifs 2016 du budget principal et des budgets annexes • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2016 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6. – Groupe scolaire Saint-Pierre - Nouvelle dénomination • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7. – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention dans le cadre du plan numérique 2017 et conventions avec des collèges • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-9. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-10. – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec 5 clubs sportifs • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-11. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-12. – Rencontre des Conseils Municipaux de Nancy et de Karlsruhe • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

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