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II-4 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6 . – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain multi-sites du territoire de la Métropole du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable: Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-18 . – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Convention de partenariat avec l'Éducation Nationale dans le cadre du plan numérique 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-21. – Avenant à la convention de réciprocité conclue avec la commune de Vandoeuvre pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-23 . – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Éducation Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-24 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles et dans les écoles élémentaires • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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