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IV-23. – Marché des étalagistes - Exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-25. – Versement d,une subvention annuelle à l,ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-29. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-31. – Attribution d,une subvention à la Ligue de l,Enseignement ) Fédération des @uvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l,activité Lire et Faire Lire • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-32. – Attribution d,une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l,année scolaire 2017-2018 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-39. – Rénovation et extension du groupe scolaire Emile Gallé (anciennement Saint Pierre) ) Lot n°2 ) Démolition Gros Auvre ) VRD ) Résiliation du marché à procédure adaptée et relance • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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