Résultats 58761 à 58780 sur 60786

I-4. – Dispositif de contractualisation avec l'Etat prévu par la loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-18. – Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la Librairie du Musée des Beaux-Arts - Choix du délégataire • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-20. – Palais des ducs de Lorraine-musée lorrain : cession à titre gratuit ou à titre d'échanges de catalogues et cartes postales • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales